NOR : MENE1526553A arrêté du 9-11-2015 - J.O. du 24-11-2015 MENESR - DGESCO A1-1
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Article 1 - La durée hebdomadaire des enseignements à l’école maternelle et à l’école élémentaire est de vingt-quatre heures.

Article 2 - Sous réserve des dispositions prévues à l’article 5, les horaires d’enseignement à l’école élémentaire sont répartis par domaines disciplinaires comme suit :

Article 3 - Sous réserve que l’horaire global annuel de chaque domaine disciplinaire soit assuré, la durée hebdomadaire des enseignements par domaine figurant à l’article 2 peut être ajustée en fonction des projets pédagogiques menés.

Article 4 - Les temps de récréation, d’environ 15 minutes en école élémentaire et 30 minutes en école maternelle, sont déterminés en fonction de la durée effective de la demi-journée d’enseignement. Le temps dévolu aux récréations est à imputer de manière équilibrée dans la semaine sur l’ensemble des domaines d’enseignement.

Article 5 - L’enseignement de la langue régionale peut s’imputer sur les horaires prévus selon des modalités précisées dans le projet d’école ou selon les modalités définies par l’arrêté du 12 mai 2003 susvisé.

Article 6 - Les dispositions de l’arrêté du 9 juin 2008 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires sont abrogées.

Article 7 - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée scolaire 2016.

Article 8 - La directrice générale de l’enseignement scolaire est chargée de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.