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Rubrique Administratif

Les élections des représentants des parents...

Le 19 septembre 2023 - Webmaster

Les élections des représentants des parents d’élèves au conseil d’école auront lieu le vendredi 13 ou le samedi 14 octobre 2023.

Calendrier :

  • - Établissement de la liste électorale : 22 septembre 2023 minuit (ou 23/09/2023 pour un scrutin le 14/10/2023), soit 20 jours avant les élections
  • - Dépôt des candidatures : 2 octobre 2023 minuit (ou le 03/10/2023 pour un scrutin le 14/10/2023), soit 10 jours francs avant la date des élections
  • - Date limite pour remplacer un candidat suite à désistement : 4 octobre 2023 minuit (ou le 05/10/2023 pour un scrutin le 14/10/2023), soit 8 jours francs avant la date des élections
  • - Remise ou envoi du matériel de vote aux parents : 6 octobre 2023 minuit (ou le 7/10/2023 pour un scrutin le 14/10/2023), soit 6 jours avant la date des élections
  • - Scrutin : 13 ou 14 octobre 2023
  • - Période de saisie dans l’application ECECA : 13 au 16 octobre 2023 inclus
  • - Tirage au sort : dans un délai de 5 jours ouvrables suivant la proclamation des résultats
  • - Contestation sur la validité des opérations électorales : dans un délai de 5 jours ouvrables suivant la proclamation des résultats

Correspondantes DSDEN :

Documents :

Note ministérielle
Note du directeur académique aux directrices et directeurs d’école
Déclaration de candidature
Liste des candidatures
Vote par correspondance
Guide de l’application pour les directeurs
Tirage au sort
Procès verbal
Procès verbal après tirage au sort
Procès verbal de carence
Décret vote électronique
Annexe : Mise en oeuvre du vote par voie électronique