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Accueil > Administratif > Directeurs > Nouveau règlement départemental des écoles

Nouveau règlement départemental des écoles

Le 7 septembre 2015 - Philippe Pradeau

Le nouveau règlement départemental des écoles est paru.
Textes de référence et annexes
NOR : MENE1416234C
circulaire n° 2014-088 du 9-7-2014
MENESR – DGESCO
BOEN n° 28 du 10 juillet 2014

Accès au document

lundi 7 septembre 2015

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